Permis d'aménager n° 08114215C0001 à Lempaut, Albacan
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 26 mai 2015
Dossier PA n° 08114215C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Albacan, le permis d'aménager n° 08114215C0001 a été délivré le 26 mai 2015 à Lempaut (Tarn, Occitanie).
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1253. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Lempaut.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Lempaut
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEMPAUT (81700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08114215C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81142 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 26 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |