Permis d'aménager n° 08105320B0001 à Cambounès pour un terrain de 11 555 m², Esperieres
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 septembre 2020
Dossier PA n° 08105320B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cambounès (Tarn, Occitanie), le permis d'aménager n° 08105320B0001 a été délivré le 1 septembre 2020, pour un projet situé Esperieres.
L'opération concerne un terrain de 11 555 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AN130. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn en 2020 (médiane : environ 9 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/01/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
04/01/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 ans 4 mois
Localisation du projet à Cambounès
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 11 555 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAMBOUNES (81260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08105320B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81053 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 1 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |