Permis d'aménager n° 08103215C0001 à Blan, Les Barreaux
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 13 août 2015
Dossier PA n° 08103215C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Blan (Tarn, Occitanie), le permis d'aménager n° 08103215C0001 a été délivré le 13 août 2015, pour un projet situé Les Barreaux.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZI214, ZI218, ZI200. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn en 2015 (médiane : environ 9 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Blan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BLAN (81700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08103215C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81032 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 13 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |