Permis d'aménager Statut : Terminé N° 08044622M0001

Permis d'aménager n° 08044622M0001 à Huppy, Ruell Dupre

Territoire

Somme (80)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 octobre 2022

Dossier PA n° 08044622M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Huppy (Somme, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 08044622M0001 a été délivré le 17 octobre 2022, pour un projet situé Ruell Dupre.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est OC1216. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Somme en 2022 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Huppy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/10/2022

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/02/2023.

Autorisation

17 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2023

Achèvement (DAACT)

02/02/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 jour

Délai total

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
17/10/2022
Chantier (DOC)
01/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
02/02/2023

Localisation du projet à Huppy

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OC1216

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Huppy Code postal 80140 Identifiant INSEE 80446
Département
Somme (80)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MAXENT (80140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 08044622M0001
Code commune INSEE 80446 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 17 octobre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Ruell Dupre à Huppy (80140).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 17 octobre 2022, ouverture de chantier le 1 février 2023, achèvement déclaré le 2 février 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08044622M0001, déposé en mairie d'Huppy.

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