Permis d'aménager n° 0742052600001 à Onnion pour un terrain de 2 434 m², 25 Route Du Cotteret Chez Bernard
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 mai 2026
Dossier PA n° 0742052600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Onnion (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0742052600001 a été délivré le 21 mai 2026, pour un projet situé 25 Route Du Cotteret Chez Bernard.
L'opération s'étend sur un terrain de 2 434 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A2807, 0A1645, 0A1649. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Onnion.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 mai 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Onnion
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chez Bernard
Territoires administratifs
- Commune
- Onnion Code postal 74490 Identifiant INSEE 74205
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 434 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIUZ-EN-SALLAZ (74250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0742052600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 74205 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 21 mai 2026 |
| Date de dépôt | 25/02/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |