Permis d'aménager n° 0692581900001 à Vauxrenard, Bourrons
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 mai 2019
Dossier PA n° 0692581900001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 mai 2019 à Vauxrenard (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0692581900001 porte sur un projet situé Bourrons.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C56, C55, C54. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Vauxrenard.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 mai 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 mai 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vauxrenard
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bourrons
Territoires administratifs
- Commune
- Vauxrenard Code postal 69820 Identifiant INSEE 69258
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VAUXRENARD (69820)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0692581900001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69258 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 12 mai 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |