Retour aux autorisations de Saint-Clément-les-Places

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0691871500001

Permis d'aménager n° 0691871500001 à Saint-Clément-les-Places pour un terrain de 5 877 m², La Combe

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 1 septembre 2015, ouverture de chantier le 1 décembre 2015, achèvement déclaré le 30 juillet 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0691871500001, déposé en mairie de Saint-Clément-les-Places.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2015

Dossier PA n° 0691871500001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0691871500001, délivré le 1 septembre 2015 à Saint-Clément-les-Places (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé La Combe.

L'opération concerne un terrain de 5 877 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD379. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 8 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2015 (environ 10 mois).

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/09/2015

Surface du terrain

5 877 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/07/2016.

Autorisation

1 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2015

Achèvement (DAACT)

30/07/2016

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

01/09/2015

Chantier (DOC)

01/12/2015

Achèvement (DAACT)

30/07/2016

Localisation du projet à Saint-Clément-les-Places

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD379

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Clément-les-Places Code postal 69930 Identifiant INSEE 69187
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	5 877 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (69930)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0691871500001
Code commune INSEE	69187 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	1 septembre 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	04/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 5 877 m², situé La Combe à Saint-Clément-les-Places (69930).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 1 septembre 2015, ouverture de chantier le 1 décembre 2015, achèvement déclaré le 30 juillet 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0691871500001, déposé en mairie de Saint-Clément-les-Places.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Saint-Clément-les-Places

Permis de construire à Saint-Clément-les-Places

30 autorisations