Permis d'aménager n° 0691122200003 à Lentilly pour un terrain de 9 396 m², 20 Chemin Du Bas Poirier
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 décembre 2023
Dossier PA n° 0691122200003
Demandeur
SCI SOLER
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0691122200003, délivré le 6 décembre 2023 à Lentilly (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 20 Chemin Du Bas Poirier. Le projet est porté par SCI SOLER.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 9 396 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AL138, AL56. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 31 permis d'aménager référencés à Lentilly.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Lentilly
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lentilly Code postal 69210 Identifiant INSEE 69112
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 396 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI SOLER
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 432546026
- SIRET
- 43254602600019
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Année de création
- 2000
- Localisation
- OULLINS (69600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0691122200003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69112 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 6 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |