Permis d'aménager n° 0690822400001 à Émeringes pour un terrain de 4 180 m², Rue Des Blouzes Les Chavannes
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 janvier 2025
Dossier PA n° 0690822400001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0690822400001, délivré le 14 janvier 2025 à Émeringes (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue Des Blouzes Les Chavannes.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 180 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A479, 0A356, 0A353. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Au total, 3 permis d'aménager référencés à Émeringes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 janvier 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 janvier 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Émeringes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Chavannes
Territoires administratifs
- Commune
- Émeringes Code postal 69840 Identifiant INSEE 69082
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 180 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MERINGES (69840)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690822400001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69082 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 14 janvier 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |