Permis d'aménager n° 0690602000001 à Claveisolles pour un terrain de 8 029 m², Vergoin
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 mai 2020
Dossier PA n° 0690602000001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Vergoin, le permis d'aménager n° 0690602000001 a été délivré le 7 mai 2020 à Claveisolles (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'aménagement porte sur un terrain de 8 029 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est G3. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Claveisolles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/06/2021.
Autorisation
7 mai 2020
Ouverture de chantier (DOC)
07/09/2020
Achèvement (DAACT)
11/06/2021
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Claveisolles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Vergoin
Territoires administratifs
- Commune
- Claveisolles Code postal 69870 Identifiant INSEE 69060
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 8 029 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-NIZIER-D'AZERGUES (69870)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690602000001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69060 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 7 mai 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |