Permis d'aménager n° 0690422300001 à La Chapelle-sur-Coise pour un terrain de 19 182 m², Impasse Des Chapelliades Les Bonnardieres
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 juillet 2023
Dossier PA n° 0690422300001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À La Chapelle-sur-Coise (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690422300001 a été délivré le 27 juillet 2023, pour un projet situé Impasse Des Chapelliades Les Bonnardieres.
L'opération concerne un terrain de 19 182 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A757, A565. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/08/2024.
Autorisation
27 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
06/05/2024
Achèvement (DAACT)
01/08/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 9 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à La Chapelle-sur-Coise
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Bonnardieres
Territoires administratifs
- Commune
- La Chapelle-sur-Coise Code postal 69590 Identifiant INSEE 69042
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 19 182 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHARLY (69390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690422300001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69042 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 27 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |