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Permis d'aménager Statut : Commencé N° 0690402500001

Permis d'aménager n° 0690402500001 à Champagne-au-Mont-d'Or pour un terrain de 2 602 m², 2 Rue Jean-Marie Michel

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 14 avril 2025, ouverture de chantier le 12 janvier 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690402500001, déposé en mairie de Champagne-au-Mont-d'Or.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 avril 2025

Dossier PA n° 0690402500001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 avril 2025 à Champagne-au-Mont-d'Or (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690402500001 porte sur un projet situé 2 Rue Jean-Marie Michel.

L'opération concerne un terrain de 2 602 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AH237, AH238, AH239. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Champagne-au-Mont-d'Or est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/04/2025

Surface du terrain

2 602 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/01/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 avril 2025

Ouverture de chantier (DOC)

12/01/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

14/04/2025

Chantier (DOC)

12/01/2026

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Champagne-au-Mont-d'Or

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH237 AH238 AH239

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Champagne-au-Mont-d'Or Code postal 69410 Identifiant INSEE 69040
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 602 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHAMPAGNE AU MONT D OR (69410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0690402500001
Code commune INSEE	69040 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	14 avril 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	01/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 602 m², situé 2 Rue Jean-Marie Michel à Champagne-au-Mont-d'Or (69410).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 14 avril 2025, ouverture de chantier le 12 janvier 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690402500001, déposé en mairie de Champagne-au-Mont-d'Or.

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17 mars 2016 3 309 m² foncier

PA n°0690401800002 Terminé

37 Avenue De Mont Louis

Champagne-au-Mont-d'Or (69410)

15 nov. 2018 960 m² foncier

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