Retour aux autorisations de Chambost-Allières

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0690372400001

Permis d'aménager n° 0690372400001 à Chambost-Allières pour un terrain de 2 627 m², Route De Barbichon

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par SCI LENAJO et autorisé le 27 septembre 2024.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 septembre 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690372400001, déposé en mairie de Chambost-Allières.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 septembre 2024

Dossier PA n° 0690372400001

Demandeur

SCI LENAJO

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0690372400001 a été délivré le 27 septembre 2024 à Chambost-Allières (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Route De Barbichon. La demande émane de SCI LENAJO.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 627 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB12, AB13, AB14. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2024 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Chambost-Allières.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/09/2024

Surface du terrain

2 627 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 septembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

27/09/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Chambost-Allières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB12 AB13 AB14

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Chambost-Allières Code postal 69870 Identifiant INSEE 69037
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 627 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI LENAJO

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière de construction-vente
SIREN: 818968752
SIRET: 81896875200019
Code APE (NAF): 41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation: CHAMBOST-ALLIERES (69870)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0690372400001
Code commune INSEE	69037 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	27 septembre 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	10/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 627 m², situé Route De Barbichon à Chambost-Allières (69870).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par SCI LENAJO et autorisé le 27 septembre 2024.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 septembre 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690372400001, déposé en mairie de Chambost-Allières.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Chambost-Allières

PA n°0690371600002 Terminé

Chambost-Allières (69870)

12 nov. 2016

Autres types d'autorisations à Chambost-Allières

Permis de construire à Chambost-Allières

49 autorisations