Permis d'aménager n° 0690311900001 à Brussieu pour un terrain de 3 791 m², 3 Chemin De La Cruzille
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 mai 2020
Dossier PA n° 0690311900001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0690311900001, délivré le 25 mai 2020 à Brussieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 3 Chemin De La Cruzille.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 791 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A800. L'instruction du dossier a duré 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). L'ensemble des 5 permis d'aménager référencés à Brussieu est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/09/2023.
Autorisation
25 mai 2020
Ouverture de chantier (DOC)
03/01/2022
Achèvement (DAACT)
08/09/2023
Délai autorisation - chantier
1 an 7 mois
Durée du chantier
1 an 8 mois
Délai total
3 ans 3 mois
Localisation du projet à Brussieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Brussieu Code postal 69690 Identifiant INSEE 69031
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 791 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRUSSIEU (69690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690311900001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69031 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 25 mai 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |