Permis d'aménager n° 0690141700002 à Aveize pour un terrain de 2 500 m², Les Cotes
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 août 2017
Dossier PA n° 0690141700002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0690141700002 a été délivré le 1 août 2017 à Aveize (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Cotes.
L'opération concerne un terrain de 2 500 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1184. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Aveize.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/02/2019.
Autorisation
1 août 2017
Ouverture de chantier (DOC)
29/08/2018
Achèvement (DAACT)
14/02/2019
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Aveize
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aveize Code postal 69610 Identifiant INSEE 69014
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 500 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-GALMIER (42330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690141700002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69014 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 1 août 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |