Permis d'aménager n° 0654071500001 à Sarp, La Liere
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 26 janvier 2016
Dossier PA n° 0654071500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Sarp (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis d'aménager n° 0654071500001 a été délivré le 26 janvier 2016, pour un projet situé La Liere.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A537. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hautes-Pyrénées en 2015 (médiane : environ 1 an).
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 janvier 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Sarp
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Liere
Territoires administratifs
- Commune
- Sarp Code postal 65370 Identifiant INSEE 65407
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SERIGNAN (34410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0654071500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65407 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 26 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |