Permis d'aménager n° 06507816J0001 à Beaudéan, 133 Route Des Cols D 935 - Lieu Dit Boudie Et Marque
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 11 avril 2016
Dossier PA n° 06507816J0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 133 Route Des Cols D 935 - Lieu Dit Boudie Et Marque, le permis d'aménager n° 06507816J0001 a été délivré le 11 avril 2016 à Beaudéan (Hautes-Pyrénées, Occitanie).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A469. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Beaudéan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 avril 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 avril 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Beaudéan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : D 935 - Lieu Dit Boudie Et Marque
Territoires administratifs
- Commune
- Beaudéan Code postal 65710 Identifiant INSEE 65078
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUDEAN (65710)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06507816J0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65078 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 11 avril 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |