Permis d'aménager n° 06507214J0001 à Bazet, Imp Du Piboulet
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 octobre 2014
Dossier PA n° 06507214J0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06507214J0001, délivré le 2 octobre 2014 à Bazet (Hautes-Pyrénées, Occitanie), porte sur un projet situé Imp Du Piboulet.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA46. Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés à Bazet.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/04/2016.
Autorisation
2 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
02/12/2014
Achèvement (DAACT)
08/04/2016
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Bazet
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bazet Code postal 65460 Identifiant INSEE 65072
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BAZET (65460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06507214J0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65072 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 2 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 02/12/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |