Permis d'aménager à Hosta pour 0 m² de terrain - adresse non renseignée
Territoire
Pyrénées-Atlantiques (64)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 24 juin 2024
Dossier PA n° 06426524B0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis d'aménager n° 06426524B0001, délivré le 24 juin 2024 à Hosta (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Hosta (64120). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. L'opération se situe en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est terminé et les références cadastrales associées sont D155, D481, D483.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/10/2025.
Autorisation
24 juin 2024
Ouverture de chantier (DOC)
08/08/2025
Achèvement (DAACT)
17/10/2025
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Durée du chantier
2 mois 9 jours
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Hosta
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Hosta Code postal 64120 Identifiant INSEE 64265
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LARCEVEAU ARROS CIBITS (64120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06426524B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 64265 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 24 juin 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |