Permis d'aménager n° 0626372300001 à Oignies pour un terrain de 912 m², Rue Marcel Proust
Territoire
Pas-de-Calais (62)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 30 mars 2023
Dossier PA n° 0626372300001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Oignies (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 0626372300001 a été délivré le 30 mars 2023, pour un projet situé Rue Marcel Proust.
L'opération s'étend sur un terrain de 912 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AE374. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Pas-de-Calais pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 14 permis d'aménager référencés à Oignies.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 mars 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Oignies
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Oignies Code postal 62590 Identifiant INSEE 62637
- Département
- Pas-de-Calais (62)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 912 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PLERIN (22190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0626372300001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 62637 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 30 mars 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |