Permis d'aménager à Templeuve-en-Pévèle pour 0 m² de terrain - adresse non renseignée
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 14 janvier 2014
Dossier PA n° 05958613B0006
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis d'aménager n° 05958613B0006, délivré le 14 janvier 2014 à Templeuve-en-Pévèle (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Templeuve-en-Pévèle (59242). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. L'opération se situe en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est terminé.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/04/2023.
Autorisation
14 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
17/06/2019
Achèvement (DAACT)
27/04/2023
Délai autorisation - chantier
5 ans 5 mois
Durée du chantier
3 ans 10 mois
Délai total
9 ans 3 mois
Localisation du projet à Templeuve-en-Pévèle
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Templeuve-en-Pévèle Code postal 59242 Identifiant INSEE 59586
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LILLE (59000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05958613B0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 59586 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 14 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 17/06/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |