Permis d'aménager n° 05820514C0001 à Ouroux-en-Morvan, Le Bourg
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 13 août 2014
Dossier PA n° 05820514C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05820514C0001 a été délivré le 13 août 2014 à Ouroux-en-Morvan (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Le Bourg.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BT195.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/05/2015.
Autorisation
13 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/04/2015
Achèvement (DAACT)
04/05/2015
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Durée du chantier
un peu plus d'un mois
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Ouroux-en-Morvan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bourg
Territoires administratifs
- Commune
- Ouroux-en-Morvan Code postal 58230 Identifiant INSEE 58205
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OUROUX-EN-MORVAN (58230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05820514C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 58205 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 13 août 2014 |
| Date de dépôt | 01/04/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |