Retour aux autorisations de Diennes-Aubigny

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05809721C0001

Permis d'aménager n° 05809721C0001 à Diennes-Aubigny, Bois Des Couardes

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SOICETE AGRICOLE MOLESMES AUBIGNY VILLEFARGEAU et autorisé le 13 juillet 2021.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 13 juillet 2021).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05809721C0001, déposé en mairie de Diennes-Aubigny.

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 13 juillet 2021

Dossier PA n° 05809721C0001

Demandeur

SOICETE AGRICOLE MOLESMES AUBIGNY VILLEFARGEAU

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 juillet 2021 à Diennes-Aubigny (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 05809721C0001 porte sur un projet situé Bois Des Couardes. La demande émane de SOICETE AGRICOLE MOLESMES AUBIGNY VILLEFARGEAU.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est H121. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Diennes-Aubigny est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/07/2021

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 juillet 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

13/07/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Diennes-Aubigny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

H121

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bois Des Couardes

Territoires administratifs

Commune: Diennes-Aubigny Code postal 58340 Identifiant INSEE 58097
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SOICETE AGRICOLE MOLESMES AUBIGNY VILLEFARGEAU

Voir le profil demandeur

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 302420245
SIRET: 30242024500029
Code APE (NAF): 35.11Z - Production d'électricité
Taille d'entreprise: 3-5 salariés
Année de création: 1975
Localisation: DIENNES-AUBIGNY (58340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05809721C0001
Code commune INSEE	58097 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	13 juillet 2021
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	09/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Bois Des Couardes à Diennes-Aubigny (58340).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SOICETE AGRICOLE MOLESMES AUBIGNY VILLEFARGEAU et autorisé le 13 juillet 2021.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 13 juillet 2021).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05809721C0001, déposé en mairie de Diennes-Aubigny.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Diennes-Aubigny

PA n°05809723C0001 Autorisé

2 Pl Des Marronniers

Diennes-Aubigny (58340)

20 juin 2023 COMMUNE DE DIENNES AUBIGNY

Autres types d'autorisations à Diennes-Aubigny

Permis de construire à Diennes-Aubigny

8 autorisations

Permis de démolir à Diennes-Aubigny

1 autorisation