Permis d'aménager n° 05807212N0001 à Chevenon, Petit Atelier
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 2 avril 2013
Dossier PA n° 05807212N0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05807212N0001, délivré le 2 avril 2013 à Chevenon (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Petit Atelier.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B264, B265, B266. Le dossier a été instruit en 1 an 3 mois entre le dépôt et la décision.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/09/2013.
Autorisation
2 avril 2013
Ouverture de chantier (DOC)
19/06/2013
Achèvement (DAACT)
06/09/2013
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Chevenon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Petit Atelier
Territoires administratifs
- Commune
- Chevenon Code postal 58160 Identifiant INSEE 58072
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEVERS (58000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05807212N0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 58072 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 2 avril 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |