Permis d'aménager à Chevenon pour 0 m² de terrain - Petit Atelier
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 2 avril 2013
Dossier PA n° 05807212N0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis d'aménager n° 05807212N0001, délivré le 2 avril 2013 à Chevenon (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Petit Atelier, Chevenon (58160). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. L'opération se situe en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est terminé et les références cadastrales associées sont B264, B265, B266.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/09/2013.
Autorisation
2 avril 2013
Ouverture de chantier (DOC)
19/06/2013
Achèvement (DAACT)
06/09/2013
Délai autorisation - chantier
2 mois 17 jours
Durée du chantier
2 mois 18 jours
Délai total
5 mois 4 jours
Localisation du projet à Chevenon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Petit Atelier
Territoire administratif
- Commune
- Chevenon Code postal 58160 Identifiant INSEE 58072
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEVERS (58000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05807212N0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 58072 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 2 avril 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2013-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |