Retour aux autorisations de Chaumot

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05806920C0001

Permis d'aménager n° 05806920C0001 à Chaumot, Lot Le Desert

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par COMMUNE DE CHAUMOT et autorisée le 8 octobre 2020.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 8 octobre 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05806920C0001, déposé en mairie de Chaumot.

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 8 octobre 2020

Dossier PA n° 05806920C0001

Demandeur

COMMUNE DE CHAUMOT

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chaumot (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 05806920C0001 a été délivré le 8 octobre 2020, pour un projet situé Lot Le Desert. Le demandeur déclaré est COMMUNE DE CHAUMOT.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AA21, AA17, AA18. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Chaumot.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/10/2020

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 octobre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

08/10/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Chaumot

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AA21 AA17 AA18

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Chaumot Code postal 58800 Identifiant INSEE 58069
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE CHAUMOT

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 215800699
SIRET: 21580069900013
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Localisation: CHAUMOT (58800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05806920C0001
Code commune INSEE	58069 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	8 octobre 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	10/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Lot Le Desert à Chaumot (58800).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par COMMUNE DE CHAUMOT et autorisée le 8 octobre 2020.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 8 octobre 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05806920C0001, déposé en mairie de Chaumot.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Chaumot

PA n°05806921C0001 Autorisé

Rue Des Champs

Chaumot (58800)

29 sept. 2021

Autres types d'autorisations à Chaumot

Permis de construire à Chaumot

5 autorisations