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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05805514N0001

Permis d'aménager n° 05805514N0001 à Champvert, La Copine

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par LE PETIT ROBINSON et autorisé le 19 janvier 2015.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 19 janvier 2015).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05805514N0001, déposé en mairie de Champvert.

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 19 janvier 2015

Dossier PA n° 05805514N0001

Demandeur

LE PETIT ROBINSON

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 05805514N0001 a été délivré le 19 janvier 2015 à Champvert (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé La Copine. Le projet est porté par LE PETIT ROBINSON.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AA1236, AA1234, AA62. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/01/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 janvier 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

19/01/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Champvert

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AA1236 AA1234 AA62

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Copine

Territoires administratifs

Commune: Champvert Code postal 58300 Identifiant INSEE 58055
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE PETIT ROBINSON

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 799237391
SIRET: 79923739100013
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation: MITZACH (68470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05805514N0001
Code commune INSEE	58055 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	19 janvier 2015
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	01/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé La Copine à Champvert (58300).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par LE PETIT ROBINSON et autorisé le 19 janvier 2015.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 19 janvier 2015).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05805514N0001, déposé en mairie de Champvert.

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