Permis d'aménager n° 05802524A0001 à Béard pour un terrain de 9 135 m², Champ De La Loge
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 4 avril 2025
Dossier PA n° 05802524A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05802524A0001, délivré le 4 avril 2025 à Béard (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Champ De La Loge.
L'aménagement porte sur un terrain de 9 135 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A396. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 3 mois. Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Béard.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 avril 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 avril 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Béard
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Champ De La Loge
Territoires administratifs
- Commune
- Béard Code postal 58160 Identifiant INSEE 58025
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 135 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEARD (58160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05802524A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 58025 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 4 avril 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |