Retour aux autorisations de Marieulles

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05744522Y0001

Permis d'aménager n° 05744522Y0001 à Marieulles pour un terrain de 386 m², 8 Rue Du Patural

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 4 février 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05744522Y0001, déposé en mairie de Marieulles.

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 4 février 2023

Dossier PA n° 05744522Y0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 février 2023 à Marieulles (Moselle, Grand Est), le permis d'aménager n° 05744522Y0001 porte sur un projet situé 8 Rue Du Patural.

L'opération concerne un terrain de 386 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 01185. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/02/2023

Surface du terrain

386 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 février 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

04/02/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Marieulles

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

01185

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Marieulles Code postal 57420 Identifiant INSEE 57445
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	386 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MARIEULLES

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05744522Y0001
Code commune INSEE	57445 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	4 février 2023
Date de dépôt	01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC)	02/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 386 m², situé 8 Rue Du Patural à Marieulles (57420).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 4 février 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05744522Y0001, déposé en mairie de Marieulles.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Marieulles

Permis de construire à Marieulles

25 autorisations

Permis de démolir à Marieulles

2 autorisations