Permis d'aménager n° 0573312600001 à Hombourg-Budange pour un terrain de 1 325 m², Lotissement Du Chateau Kirsch
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 16 juillet 2026
Dossier PA n° 0573312600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0573312600001, délivré le 16 juillet 2026 à Hombourg-Budange (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Lotissement Du Chateau Kirsch.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 325 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 09158, 09162. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Hombourg-Budange est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 juillet 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Hombourg-Budange
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Kirsch
Territoires administratifs
- Commune
- Hombourg-Budange Code postal 57920 Identifiant INSEE 57331
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 325 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- YUTZ (57970)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0573312600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57331 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 16 juillet 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |