Permis d'aménager n° 05603420W0002 à Carnac pour un terrain de 3 463 m², 39 - Chemin De Kergouillard
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 14 août 2020
Dossier PA n° 05603420W0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 39 - Chemin De Kergouillard, le permis d'aménager n° 05603420W0002 a été délivré le 14 août 2020 à Carnac (Morbihan, Bretagne).
L'opération concerne un terrain de 3 463 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BK71, BK69. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Morbihan pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 63 permis d'aménager référencés à Carnac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/08/2021.
Autorisation
14 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
14/12/2020
Achèvement (DAACT)
01/08/2021
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
près d'un an
Localisation du projet à Carnac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Carnac Code postal 56340 Identifiant INSEE 56034
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 463 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LANESTER (56600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05603420W0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 56034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 14 août 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |