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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0553862600001

Permis d'aménager n° 0553862600001 à Nonsard-Lamarche, Lac De Madine

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par SPL CHAMBLEY - MADINE et autorisé le 4 août 2026.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 4 août 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0553862600001, déposé en mairie de Nonsard-Lamarche.

Territoire

Meuse (55)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 4 août 2026

Dossier PA n° 0553862600001

Demandeur

SPL CHAMBLEY - MADINE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0553862600001 a été délivré le 4 août 2026 à Nonsard-Lamarche (Meuse, Grand Est), pour un projet situé Lac De Madine. Le dossier a été déposé par SPL CHAMBLEY - MADINE.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZD67.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/08/2026

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

04/08/2026

Autorisation

04/08/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Nonsard-Lamarche

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD67

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lac De Madine

Territoires administratifs

Commune: Nonsard-Lamarche Code postal 55210 Identifiant INSEE 55386
Département: Meuse (55)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SPL CHAMBLEY - MADINE

Voir les 3 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN: 900775941
SIRET: 90077594100017
Code APE (NAF): 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Taille d'entreprise: PME - 20-49 salariés
Année de création: 2021
Localisation: NONSARD-LAMARCHE (55210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0553862600001
Code commune INSEE	55386 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	4 août 2026
Date de dépôt	04/08/2026
Dernière mise à jour (DPC)	08/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Lac De Madine à Nonsard-Lamarche (55210).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par SPL CHAMBLEY - MADINE et autorisé le 4 août 2026.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 4 août 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0553862600001, déposé en mairie de Nonsard-Lamarche.

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