Permis d'aménager n° 0553661800001 à Val-d'Ornain, Rue De L'eglise Varney
Territoire
Meuse (55)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 24 septembre 2018
Dossier PA n° 0553661800001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 24 septembre 2018 à Val-d'Ornain (Meuse, Grand Est), le permis d'aménager n° 0553661800001 porte sur un projet situé Rue De L'eglise Varney.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD7. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 septembre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Val-d'Ornain
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Varney
Territoires administratifs
- Commune
- Val-d'Ornain Code postal 55000 Identifiant INSEE 55366
- Département
- Meuse (55)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANTHEOR (83530)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0553661800001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 55366 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 24 septembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |