Retour aux autorisations de Belrupt-en-Verdunois

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05504513A0001

Permis d'aménager n° 05504513A0001 à Belrupt-en-Verdunois

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Belrupt-en-Verdunois (55100).

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 10 avril 2013).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05504513A0001, déposé en mairie de Belrupt-en-Verdunois.

Territoire

Meuse (55)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 10 avril 2013

Dossier PA n° 05504513A0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Belrupt-en-Verdunois (Meuse, Grand Est), le permis d'aménager n° 05504513A0001 a été délivré le 10 avril 2013.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. Le dossier a été instruit en un peu plus de 3 mois entre le dépôt et la décision.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/04/2013

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 avril 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 avril 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

10/04/2013

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Belrupt-en-Verdunois

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Belrupt-en-Verdunois Code postal 55100 Identifiant INSEE 55045
Département: Meuse (55)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BELRUPT-EN-VERDUNOIS (55100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05504513A0001
Code commune INSEE	55045 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	10 avril 2013
Date de dépôt	01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC)	04/2013
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Belrupt-en-Verdunois (55100).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 10 avril 2013).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05504513A0001, déposé en mairie de Belrupt-en-Verdunois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Belrupt-en-Verdunois

Permis de construire à Belrupt-en-Verdunois

21 autorisations

Permis de démolir à Belrupt-en-Verdunois

1 autorisation