Permis d'aménager n° 0543782100001 à Montigny-sur-Chiers pour un terrain de 5 770 m², Le Vlg
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 19 mai 2021
Dossier PA n° 0543782100001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 19 mai 2021 à Montigny-sur-Chiers (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis d'aménager n° 0543782100001 porte sur un projet situé Le Vlg.
L'aménagement porte sur un terrain de 5 770 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB234. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Meurthe-et-Moselle pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Montigny-sur-Chiers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 mai 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Montigny-sur-Chiers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montigny-sur-Chiers Code postal 54870 Identifiant INSEE 54378
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 770 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTIGNY SUR CHIERS (54870)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0543782100001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 54378 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 19 mai 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |