Permis d'aménager n° 05435315B0001 à Mars-la-Tour, Rue De Metz
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 26 mai 2015
Dossier PA n° 05435315B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05435315B0001, délivré le 26 mai 2015 à Mars-la-Tour (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Rue De Metz.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C728, C195. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
26 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
5 ans
Localisation du projet à Mars-la-Tour
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Mars-la-Tour Code postal 54800 Identifiant INSEE 54353
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARS-LA-TOUR (54800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05435315B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 54353 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 26 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |