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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05431524N0001

Permis d'aménager n° 05431524N0001 à Leyr pour un terrain de 14 860 m², Petite Rue Devant Rupt

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par 2R AMENAGEMENT et autorisé le 17 mai 2024.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 17 mai 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05431524N0001, déposé en mairie de Leyr.

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2024

Dossier PA n° 05431524N0001

Demandeur

2R AMENAGEMENT

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Leyr (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis d'aménager n° 05431524N0001 a été délivré le 17 mai 2024, pour un projet situé Petite Rue Devant Rupt. Le projet est porté par 2R AMENAGEMENT.

L'opération concerne un terrain de 14 860 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB355, AB357, AB358. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Meurthe-et-Moselle pour les dossiers déposés en 2024 (environ 11 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/05/2024

Surface du terrain

14 860 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 mai 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

17/05/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Leyr

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB355 AB357 AB358

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Devant Rupt

Territoires administratifs

Commune: Leyr Code postal 54760 Identifiant INSEE 54315
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	14 860 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

2R AMENAGEMENT

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 907990964
SIRET: 90799096400013
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Localisation: LAITRE-SOUS-AMANCE (54770)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05431524N0001
Code commune INSEE	54315 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	17 mai 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	05/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 14 860 m², situé Petite Rue Devant Rupt à Leyr (54760).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par 2R AMENAGEMENT et autorisé le 17 mai 2024.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 17 mai 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05431524N0001, déposé en mairie de Leyr.

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