Permis d'aménager n° 0541022500001 à Bruley pour un terrain de 951 m², Rue Chanzy
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 18 novembre 2025
Dossier PA n° 0541022500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 novembre 2025 à Bruley (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis d'aménager n° 0541022500001 porte sur un projet situé Rue Chanzy.
L'opération s'étend sur un terrain de 951 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB700, AB701. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Meurthe-et-Moselle en 2025 (médiane : environ 9 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés à Bruley sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 novembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 novembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Bruley
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bruley Code postal 54200 Identifiant INSEE 54102
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 951 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BICQUELEY (54200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0541022500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 54102 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 18 novembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |