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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05408020T0001

Permis d'aménager n° 05408020T0001 à Blénod-lès-Toul pour un terrain de 313 m², 1 Che Du Puisat

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 février 2021).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05408020T0001, déposé en mairie de Blénod-lès-Toul.

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 15 février 2021

Dossier PA n° 05408020T0001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 1 Che Du Puisat, le permis d'aménager n° 05408020T0001 a été délivré le 15 février 2021 à Blénod-lès-Toul (Meurthe-et-Moselle, Grand Est).

L'opération s'étend sur un terrain de 313 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB743, AB764, AB766. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/02/2021

Surface du terrain

313 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 février 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

15/02/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Blénod-lès-Toul

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB743 AB764 AB766

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Blénod-lès-Toul Code postal 54113 Identifiant INSEE 54080
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	313 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BLENOD-LES-TOUL (54113)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05408020T0001
Code commune INSEE	54080 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	15 février 2021
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	02/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 313 m², situé 1 Che Du Puisat à Blénod-lès-Toul (54113).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 février 2021).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05408020T0001, déposé en mairie de Blénod-lès-Toul.

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