Permis d'aménager n° 0504422600001 au Rozel pour un terrain de 24 954 m², 1 Les Huguets
Territoire
Manche (50)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 23 juillet 2026
Dossier PA n° 0504422600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 1 Les Huguets, le permis d'aménager n° 0504422600001 a été délivré le 23 juillet 2026 au Rozel (Manche, Normandie).
L'opération concerne un terrain de 24 954 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A658, 0A180, 0A659. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. Au total, 2 permis d'aménager référencés au Rozel sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 juillet 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Rozel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Rozel Code postal 50340 Identifiant INSEE 50442
- Département
- Manche (50)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 24 954 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES PIEUX (50340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0504422600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 50442 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 23 juillet 2026 |
| Date de dépôt | 13/02/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |