Permis d'aménager n° 0462362600001 à Reilhaguet pour un terrain de 6 778 m², Camp De Barbie
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 27 mai 2026
Dossier PA n° 0462362600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0462362600001 a été délivré le 27 mai 2026 à Reilhaguet (Lot, Occitanie), pour un projet situé Camp De Barbie.
L'aménagement porte sur un terrain de 6 778 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D871, 0D876. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/06/2026.
Autorisation
27 mai 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
22/06/2026
Délai total
26 jours
Localisation du projet à Reilhaguet
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Camp De Barbie
Territoires administratifs
- Commune
- Reilhaguet Code postal 46350 Identifiant INSEE 46236
- Département
- Lot (46)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 778 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- REILHAGUET (46350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0462362600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46236 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 27 mai 2026 |
| Date de dépôt | 20/02/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |