Permis d'aménager n° 0462111590015 à Nuzéjouls pour un terrain de 9 390 m², Les Fouillades
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2015
Dossier PA n° 0462111590015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Fouillades, le permis d'aménager n° 0462111590015 a été délivré le 15 décembre 2015 à Nuzéjouls (Lot, Occitanie).
L'opération concerne un terrain de 9 390 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A996. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 décembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Nuzéjouls
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 390 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0462111590015 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46211 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |