Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0460582500001

Permis d'aménager n° 0460582500001 à Carennac pour un terrain de 8 720 m², Coutoufi

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 juillet 2025

Dossier PA n° 0460582500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Coutoufi, le permis d'aménager n° 0460582500001 a été délivré le 24 juillet 2025 à Carennac (Lot, Occitanie).

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 8 720 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0C179. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Lot en 2025 (médiane : environ 8 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/07/2025

Surface du terrain

8 720 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 juillet 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
24/07/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carennac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C179

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Coutoufi

Territoires administratifs

Commune
Carennac Code postal 46110 Identifiant INSEE 46058
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 8 720 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARENNAC (46110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0460582500001
Code commune INSEE 46058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 24 juillet 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 8 720 m², situé Coutoufi à Carennac (46110).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 24 juillet 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0460582500001, déposé en mairie de Carennac.

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