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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 04601821S0001

Permis d'aménager n° 04601821S0001 au Bastit pour un terrain de 34 835 m², Terrisse

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par SIMON LBN AQUA ZEN ESPACE BEAUTE COIFFURE SPA et autorisée le 6 octobre 2021.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 6 octobre 2021).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 04601821S0001, déposé en mairie du Bastit.

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 octobre 2021

Dossier PA n° 04601821S0001

Demandeur

SIMON LBN AQUA ZEN ESPACE BEAUTE COIFFURE SPA

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 04601821S0001, délivré le 6 octobre 2021 au Bastit (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Terrisse. Le demandeur déclaré est SIMON LBN AQUA ZEN ESPACE BEAUTE COIFFURE SPA.

L'aménagement porte sur un terrain de 34 835 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A1, A10, A11. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Lot en 2021 (médiane : environ 8 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés au Bastit sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/10/2021

Surface du terrain

34 835 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 octobre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

06/10/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet au Bastit

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1 A10 A11

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Le Bastit Code postal 46500 Identifiant INSEE 46018
Département: Lot (46)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	34 835 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SIMON LBN AQUA ZEN ESPACE BEAUTE COIFFURE SPA

Voir les 3 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 400935839
SIRET: 40093583900011
Code APE (NAF): 96.02B - Soins de beauté
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 1995
Localisation: ALVIGNAC (46500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04601821S0001
Code commune INSEE	46018 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	6 octobre 2021
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	10/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 34 835 m², situé Terrisse au Bastit (46500).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par SIMON LBN AQUA ZEN ESPACE BEAUTE COIFFURE SPA et autorisée le 6 octobre 2021.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 6 octobre 2021).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 04601821S0001, déposé en mairie du Bastit.

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