Permis d'aménager à Treilles-en-Gâtinais pour 0 m² de terrain - adresse non renseignée
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 13 juin 2020
Dossier PA n° 0453282000001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Cette page présente le permis d'aménager n° 0453282000001, délivré le 13 juin 2020 à Treilles-en-Gâtinais (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Treilles-en-Gâtinais (45490). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. L'opération se situe en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est autorisé.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 juin 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Treilles-en-Gâtinais
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Treilles-en-Gâtinais Code postal 45490 Identifiant INSEE 45328
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TREILLES-EN-GATINAIS (45490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0453282000001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 45328 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 13 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |