Permis d'aménager n° 0453282000001 à Treilles-en-Gâtinais
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 13 juin 2020
Dossier PA n° 0453282000001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Treilles-en-Gâtinais (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis d'aménager n° 0453282000001 a été délivré le 13 juin 2020.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 juin 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Treilles-en-Gâtinais
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Treilles-en-Gâtinais Code postal 45490 Identifiant INSEE 45328
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TREILLES-EN-GATINAIS (45490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0453282000001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 45328 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 13 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |