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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0453282000001

Permis d'aménager n° 0453282000001 à Treilles-en-Gâtinais

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 13 juin 2020

Dossier PA n° 0453282000001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Treilles-en-Gâtinais (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis d'aménager n° 0453282000001 a été délivré le 13 juin 2020.

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement.

Au dernier état publié, ce permis d'aménager est autorisé. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est d'un peu plus de 5 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2020 dans le Loiret, ce délai est plus court que leur médiane de environ 9 mois. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/06/2020

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 juin 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois).

Autorisation

13 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

13/06/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Treilles-en-Gâtinais

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non renseignées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Treilles-en-Gâtinais Code postal 45490 Identifiant INSEE 45328
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: TREILLES-EN-GATINAIS (45490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0453282000001
Code commune INSEE	45328 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	13 juin 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	08/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

Ce permis d'aménager est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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