Permis d'aménager n° 04502823Y0017 à Beaugency pour un terrain de 1 370 m², Avenue De Blois
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 8 avril 2024
Dossier PA n° 04502823Y0017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 04502823Y0017 a été délivré le 8 avril 2024 à Beaugency (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Avenue De Blois.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 370 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont F377, F1864. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Au total, 14 permis d'aménager référencés à Beaugency sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 avril 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 avril 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Beaugency
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beaugency Code postal 45190 Identifiant INSEE 45028
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 370 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUGENCY (45190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04502823Y0017 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 45028 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 8 avril 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |