Retour aux autorisations d'Autruy-sur-Juine

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 04501526N0001

Permis d'aménager n° 04501526N0001 à Autruy-sur-Juine pour un terrain de 893 m², 7 Rue Alfred Sergent

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 4 juin 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04501526N0001, déposé en mairie d'Autruy-sur-Juine.

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 4 juin 2026

Dossier PA n° 04501526N0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 7 Rue Alfred Sergent, le permis d'aménager n° 04501526N0001 a été délivré le 4 juin 2026 à Autruy-sur-Juine (Loiret, Centre-Val de Loire).

L'opération concerne un terrain de 893 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB364, AB367. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 15 jours.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/06/2026

Surface du terrain

893 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

20/05/2026

Autorisation

04/06/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Autruy-sur-Juine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB364 AB367

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Autruy-sur-Juine Code postal 45480 Identifiant INSEE 45015
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	893 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: AUTRUY-SUR-JUINE (45480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04501526N0001
Code commune INSEE	45015 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	4 juin 2026
Date de dépôt	20/05/2026
Dernière mise à jour (DPC)	06/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 893 m², situé 7 Rue Alfred Sergent à Autruy-sur-Juine (45480).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 4 juin 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04501526N0001, déposé en mairie d'Autruy-sur-Juine.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Autruy-sur-Juine

Permis de construire à Autruy-sur-Juine

67 autorisations