Permis d'aménager n° 04326714P0010 à Vorey
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 4 décembre 2014
Dossier PA n° 04326714P0010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 4 décembre 2014 à Vorey (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04326714P0010 figure dans les données Sitadel.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AW590, AW589, AW588. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Vorey.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 décembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vorey
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vorey Code postal 43800 Identifiant INSEE 43267
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VOREY (43800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04326714P0010 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43267 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 4 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |