Permis d'aménager n° 04306522B0001 à Chastel, Le Bourg
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 juin 2022
Dossier PA n° 04306522B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 8 juin 2022 à Chastel (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04306522B0001 porte sur un projet situé Le Bourg.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B333. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2022 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Chastel.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 juin 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 juin 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Chastel
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chastel Code postal 43300 Identifiant INSEE 43065
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHASTEL (43300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04306522B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43065 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 8 juin 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |