Permis d'aménager n° 04304021B0001 à Brioude pour un terrain de 3 857 m², Avenu D'auvergne
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 mars 2021
Dossier PA n° 04304021B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Avenu D'auvergne, le permis d'aménager n° 04304021B0001 a été délivré le 25 mars 2021 à Brioude (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération s'étend sur un terrain de 3 857 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AT342. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Au total, 10 permis d'aménager référencés à Brioude sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 mars 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 mars 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Brioude
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Brioude Code postal 43100 Identifiant INSEE 43040
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 857 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROANNE (42300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04304021B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43040 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 25 mars 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |