Permis d'aménager n° 04011118F0002 à Geloux, 92 Chemi Du Macon
Territoire
Landes (40)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 12 septembre 2018
Dossier PA n° 04011118F0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 92 Chemi Du Macon, le permis d'aménager n° 04011118F0002 a été délivré le 12 septembre 2018 à Geloux (Landes, Nouvelle-Aquitaine).
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB352. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Landes en 2018 (médiane : environ 10 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés à Geloux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 septembre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Geloux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Geloux Code postal 40090 Identifiant INSEE 40111
- Département
- Landes (40)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GELOUX (40090)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04011118F0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 40111 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 12 septembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |